Comptes rendus de conseils et arrêtés municipaux

Les conseils municipaux se tiennent en mairie, salle du conseil – 2ème étage.

Les convocations et les comptes-rendus de conseil municipal sont publiés sur le site internet ET par voie d’affichage sur le panneau prévu à cet effet en façade de mairie à Saint Georges du Bois.

Sont archivés sur le site les convocations et les comptes-rendus sur une année glissante.

Les convocations :

• • CM convoc 241010
  • CM convoc 240822
  • CM convoc 240822 additif
  • CM convoc 240725
  • CM convoc 240613
  • CM convoc 240328
  • CM convoc 240328 SPIC
  • CM convoc 240208
  • CM convoc 240208 additif
  • CM convoc 231123
  • CM convoc 231026

Les comptes-rendus de conseils :

• • CM 241010
  • CM 240822
  • CM 240725
  • CM 240613
  • CM 240328
  • CM 240208
  • CM 231123
  • CM 231026

Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :

• Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent Direction départementale des Infrastructures
  • ARRETE 51.2024 PERMANENT DI DIR DES INFRASTRUCTURE
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024, 365j calendaires à compter du 1 janvier 2024 – CITEOS GUILBAUD
  • ARRETE 88.2023
• Sur la commune  de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024 et 2025, 365j à compter du 1 janvier 2024 – SAUR
  • ARRETE 96.2023
  • ARRETE 102.2024 PERMANENT SAUR
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, du 9 septembre 2024 au 28 février 2025 – SNCF
  • ARRETE 72.02024 DEROGATION ARRETE PREF SNCF
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, Fortenuzay, 20j calendaires à compter du 11 novembre 2024 – EIFFAGE
  • ARRETE 93.2024 FORTENUZAY
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, Poléon, 10j calendaires à compter du 12 novembre 2024 – ALIOS
  • ARRETE 94.2024 POLEON
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, 203 rue de la Métairie, 3j calendaires à compter du 19 novembre 2024 – GUIUGNARD
  • ARRETE 103.2024 203 RUE DE LA METAIRIE
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue des Varennes, 14j calendaires à compter du 2 décembre 2024 – SOMELEC
  • ARRETE 98.2024 rue des VARENNES
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Barlerie, 15j calendaires à compter du 2 décembre 2024 – SAUR
  • ARRETE 100.2024 RUE DE LA BARLERIE
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent à compter du 01 janvier 2025 – CITEOS
  • ARRETE 99.2024 PERMANENT CITEOS

Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :

• Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 6 mai 2024, destruction des piogeons domestiques
  • ARRETE 42.2024 DESTRUCTION DE PIGEONS DOMESTIQUES
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade de foot du 27 septembre au 29 septembre 2024
  • 2024 stade de foot ARRETE 86.2024
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, le 13 octobre 2024, course cycliste
  • ARRETE 78.2024 LA GRANGE DU COMMANDEUR
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, Rallye d’Automne, 29 et 30 novembre 2024
  • ARRETE 67.2024 Rallye d’automne
  • RA24 – LAR ST GEORGES DU BOIS